Une résolution de l'Organisation Mondiale de Propriété Intellectuelle (OMPI) a donné la raison a Mocosoft.
L'organisme indique que bien que les nom de domaines en conflit, Mocosoft et Mocosoftx.com, aient certain semblable avec Microsoft, ils ne créent pas une confusion avec la marque.
Microsoft a présenté la demande devant l'OMPI en réclamant le transfert des dominions mocosoft.com et mocosoftx.com. Mocosoft, située a Malaga, a décidé de faire face a cette demande, présentée en Anglais, et a sollicité expressément que le cas était décidé en Espagnol et par un groupe de trois panelistas.
Le panneau de l'OMPI a estimé qu'il était cohérent que le cas serait traité, maintenant, en Espagnol et dans une résolution datée du 25 novembre 2004 et notifiée le 13 décembre, il a décidé de rejeter la demande en refusant la demande de transfert des dominions réclamés par Microsoft.
Entre les motifs qu'ils ont aidé a l'OMPI a décider contre Microsoft il est dans lesquel "si bien les noms de domaines en conflit ont certain semblable avec la marque Microsoft, ils ne créent pas une confusion avec la marque.
De fait, il va plus loin en indiquant que le Groupe "ne peut écarter du tout que celui exigé a agi avec mauvaise foie", en essayant de se tromper de la marque du demandeur.
Cependant, cela n'implique pas que toute personne, en tapant les noms de domaines en conflit, le fasse en croyant raisonnablement qu'il s'agie du nom de domaine de la compagnie Microsoft, meme s'il pouvait éventuellement arriver a croire qu'il s'agit d'un emplacement Web ou ils critiquent, ils parodient sur cette compagnie, indique la sentence.
Pour tout cela, "il est inutile examiner les deux conditions restantes de la politique (absence droits ou intérets légitimes, et registre et utilisation de mauvaise foie) puisque les trois doivent etre prouvés pour pouvoir de maniere satisfaisante estimer la demande".
"Le Groupe Administratif d'Experts résout de ne pas estimer la demande, et refuse le transfert des noms de dominion mocosoft.com et mocosoftx.com" conclut il.
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